⭐ Objet du site
Le site izagenealogiste.fr présente les services de généalogie proposés par Isabelle.
Il s’agit d’un site vitrine : aucune création de compte, aucun espace membre, aucun commentaire public.
⭐ Accès au site
L’accès au site est gratuit.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois françaises et européennes.
⭐ Responsabilité
Le site a pour objectif de fournir des informations générales sur les prestations de généalogie.
Malgré le soin apporté à la rédaction, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
Je ne peut être tenue responsable en cas :
d’interruption du site,
de dysfonctionnement technique,
d’inexactitude involontaire des informations.
⭐ Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logo, créations graphiques, etc.) sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation est interdite.
⭐ Données personnelles
Le site ne permet pas :
de créer un compte,
de laisser des commentaires,
de publier du contenu.
Les seules données collectées sont celles transmises via le formulaire de contact (nom, e‑mail, message).
Elles sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande.
⭐ Cookies
Le site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement.
Aucun cookie publicitaire ou de suivi n’est installé.
⭐ Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Je ne suis pas responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.
⭐ Conditions Générales de Prestations (CGP)
⭐ Prestations proposées
Les prestations de généalogie peuvent inclure :
recherches généalogiques,
constitution d’arbres,
enquêtes familiales,
recherches militaires, notariales ou archivistiques,
accompagnement personnalisé.
Chaque prestation est réalisée sur devis.
⭐ Devis et tarifs
Les tarifs sont communiqués :
sur la page Services & Tarifs,
ou par devis personnalisé.
Le devis précise :
la nature de la prestation,
le délai estimé,
le tarif,
les modalités de paiement.
Le devis doit être accepté avant tout début de recherche.
⭐ Délais
Les délais sont donnés à titre indicatif. Ils peuvent varier selon :
la disponibilité des archives,
la complexité de la recherche,
les contraintes administratives.
⭐ Paiement
Le paiement peut être demandé :
en totalité,
ou en plusieurs étapes selon la prestation.
Les modalités sont précisées sur le devis.
⭐ Annulation
Toute annulation doit être signalée par écrit. Les recherches déjà effectuées restent dues.
⭐ Livraison des résultats
Les résultats peuvent être fournis :
par e‑mail,
sous forme de documents numériques,
ou en version papier selon accord préalable.
⭐ Limites des recherches
Certaines archives peuvent être :
manquantes,
inaccessibles,
détruites,
non communicables.
Je m’engage à informer le client de toute impossibilité ou limite rencontrée.
⭐ Confidentialité
Toutes les informations transmises par le client sont confidentielles et ne sont jamais partagées avec des tiers.
⭐ Droit applicable
Les présentes CGU & CGP sont soumises au droit français.